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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE BUTON ATLANTIQUE BISCUITS
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LUNE DE JOUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LUNE DE JOUR
SOCIETE BUTON ATLANTIQUE BISCUITS S.A.

Numéro de dépôt :
99785477
Date de dépôt :
30/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2009

Présentation de la marque LUNE DE JOUR

Déposée le 30 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE BUTON ATLANTIQUE BISCUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LUNE DE JOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-20 du 14 mai 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE BUTON ATLANTIQUE BISCUITS domicilié(e) Rue du Pinier, 44320 CHAUVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 669 693 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.P. d'Avocats MELEDO-BLAYAU - France.

La marque LUNE DE JOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99785477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LUNE DE JOUR est expirée depuis le 30 mars 2009.

SOCIETE BUTON ATLANTIQUE BISCUITS a également déposé les autres marques suivantes : BRINOLINE , BRIORANGE , BUTON ATLANTIQUE BISCUITS , BRIOCHE BUTON NATURELLEMENT BON , LA MIE DU JOUR , AGRICULTURE RAISONNEE INGREDIENTS DE QUALITE , BRIOSTAR , LA DAME DE RETZ , LES DELICES DE RETZ , LA FEE BRIOCHE


SOCIETE BUTON ATLANTIQUE BISCUITS S.A. - Rue du Pinier, 44320 CHAUVE - France - SIREN 301669693


S.C.P. d'Avocats MELEDO-BLAYAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-38

Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20

Brioches, produits de viennoiserie, de pâtisserie, de boulangerie, de confiserie.